Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.

ÉDITEUR DU SITE

Le site segwayfrance.com est édité par :

KINETICS (Segway France B2B)
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 €
Siège social : 126 Rue du Landy, 93400 Saint-Ouen, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 800 273 146
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 95 800273146
Téléphone : 01 80 88 95 15
E-mail : contact@segwayfrance.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est le Président de la société, M. François Coenen.

HÉBERGEUR DU SITE

Le site est hébergé par Shopify, via la plateforme de commerce en ligne Shopify.

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site web : www.shopify.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments composant le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, ainsi que leur mise en forme et la technologie sous-jacente) est la propriété exclusive de KINETICS (Segway France B2B) ou de ses partenaires et concédants, et est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle, notamment le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des brevets.

Les marques « Segway » et le logo FlyGuy sont des marques déposées par Segway Inc. KINETICS est une société indépendante de Segway Inc.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de KINETICS (Segway France B2B), sauf exceptions prévues par la loi. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et pourra donner lieu à des poursuites.

DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans notre Politique de confidentialité, accessible sur le site.

COOKIES

Les informations relatives à l'utilisation des cookies sur le site sont décrites dans notre politique en matière de cookies, accessible sur le site.

MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV
Centre d'Affaires Stéphanois SAS
Immeuble L'Horizon – Esplanade de France
3, Rue J. Constant Milleret – 42000 Saint-Étienne
Site : https://www.medconsodev.eu

La Commission européenne met également à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

CONTACT

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Par e-mail : contact@segwayfrance.com
Par téléphone : 01 80 88 95 15
Par courrier : KINETICS (Segway France B2B), 126 Rue du Landy, 93400 Saint-Ouen, France